Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC
/
CHATEAU DES TROIS CANONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES TROIS CANONS
SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC

Numéro de dépôt :
3100421
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2011
CHATEAU DES TROIS CANONS de SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC

Présentation de la marque CHATEAU DES TROIS CANONS

Déposée le 9 mai 2001 par la société SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES TROIS CANONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC domicilié(e) Cartujac, 33112 ST LAURENT-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 118 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO SAINTOUT - France.

La marque CHATEAU DES TROIS CANONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES TROIS CANONS est expirée depuis le 9 mai 2011.

SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE REIGNAC , CHATEAU BLANCAN , CHATEAU GONDAT , CLOS DU MEUNIER


SOCIETE CIVILE DE CARTUJAC - Cartujac, 33112 ST LAURENT-MEDOC - France - SIREN 334118924


BRUNO SAINTOUT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château des trois canons.